BoothApp
Mentions légales
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1. Éditeur du site et du logiciel
Le site boothapp.be et l'application BoothApp sont édités par :
- Dénomination : [Raison sociale / nom]
- Forme juridique : [SRL / SA / indépendant…]
- Siège : [adresse complète, Belgique]
- Numéro d'entreprise (BCE / KBO) : [BE 0xxx.xxx.xxx]
- Numéro de TVA : [BE 0xxx.xxx.xxx]
- E-mail : contact@boothapp.be
- Responsable de la publication : [Nom Prénom]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Les données de compte et de licence sont traitées via Supabase (hébergement UE) et les paiements via Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et du logiciel BoothApp (marque, logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, sauf mentions contraires. Les bibliothèques tierces sont régies par leurs propres licences. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations du site mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une indisponibilité, ou de dommages résultant de l'utilisation du site.
5. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de [arrondissement judiciaire] sont compétents, sans préjudice des droits impératifs du consommateur.